Qu’est-ce que la coordination SPS et pourquoi y avoir recours quand on est exposant ?

Qu’est-ce que la coordination SPS et pourquoi y avoir recours quand on est exposant ?

Lors du montage et démontage de votre stand, dés qu'une entreprise principale fait appel à un sous traitant ou que deux entreprises interviennent simultanément ou même consécutivement, c'est à dire, l'une après l'autre, la législation en matière de Prévention des accidents du travail impose une coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (Loi n° 93-1418 du 31.12.93 et le Décret n° 94-1159 du 26.12.94 modifié et complété par le décret n° 2003-68 du 24.01.2003.).

En effet, si un accident survient votre responsabilité peut être engagée directement. La coordination SPS vous permet de maîtriser ces risques et est nécessaire pour diminuer le nombre et la gravité des accidents corporels sur les chantiers.

La coordination SPS : l’enjeu de la sécurité

La multiplicité des acteurs et de leurs interactions dans une opération de construction en coactivité implique la mise en oeuvre de principes généraux de prévention des risques professionnels :

  • la définition claire des rôles et responsabilités de chaque intervenant lors de la conception et de la réalisation du stand,
  • la coordination et la planification des interventions simultanées ou successives afin de prévenir les risques liés à la coactivité,
  • la mise en commun des moyens de prévention,
  • l'intégration dans la conception des ouvrages des dispositions destinées à faciliter et sécuriser les interventions ultérieures sur ceux-ci.

C’est le rôle du coordonnateur SPS de veiller à ce que ces différents points soient pris en compte.

Les acteurs de la sécurité au cours d’un événement : le maître d’ouvrage et le maître d’œuvre

Mais si votre principale obligation est de nommer un Coordonateur de Sécurité et de Protection de la Santé pour ainsi être sereinement en conformité avec la législation, la coordination SPS ne peut se déployer efficacement que sur une opération correctement maîtrisée par le maître d’ouvrage et le maître d’œuvre tout au long de son déroulement. La coordination repose sur l'implication des différents acteurs qui disposent de plusieurs outils pour structurer leur action.

Le maître d’ouvrage doit notamment :

  • organiser la coordination en matière de sécurité et de santé, le plus en amont possible, tant au cours de la conception, de l'étude et de l'élaboration du projet qu'au cours de la réalisation de l'ouvrage (montage & démontage) ;
  • définir les modalités de coopération entre le coordonnateur SPS et les différents intervenants (à formaliser dans un document joint à leur contrat).

Le maître d’œuvre doit notamment coopérer avec le coordonnateur SPS en phase de conception et de réalisation :

  • anticiper en matière d’organisation de chantier en l'associant aux réunions ;
  • en lui transmettant des études et documents qui ont une incidence sur les choix de prévention.

A savoir : l’entrepreneur doit notamment participer à la coordination SPS en établissant son propre plan particulier de sécurité et de protection de la santé (PPSPS), adressé au coordonnateur SPS en vue de son intégration harmonisée au PGCSPS.

Situations dans lesquelles l’exposant doit mettre en place ou non une coordination SPS

  • stand pré-équipé ou fourni par l’organisateur : aucune obligation de mise en place d’une coordination SPS ;
  • stand ou aménagements extérieurs installés par vous-même sans aucun sous-traitant : aucune obligation de mise en place d’une coordination SPS ;
  • stand ou aménagements extérieurs réalisés par un décorateur :
    • réalisé par les employés du décorateur sans aucun sous-traitant : aucune obligation de mise en place d’une coordination SPS.
    • le décorateur fait appel à plusieurs entreprises sous-traitantes : obligation de mise en place d’une coordination SPS avec désignation d’un coordonnateur SPS ;
  • stand ou aménagements extérieurs réalisés par plusieurs entreprises : obligation de mise en place d’une coordination SPS avec désignation d’un coordonnateur SPS ;
  • stand ou aménagements qui comporte une mezzanine : obligation de mise en place d’une coordination SPS avec désignation d’un coordonnateur SPS.